Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE EFFET
EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions

Numéro de dépôt :
3307511
Date de dépôt :
28/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2014
DOUBLE EFFET de EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions

Présentation de la marque DOUBLE EFFET

Déposée le 28 juillet 2004 par la société EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUBLE EFFET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la société EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions domicilié(e) 11, avenue Emile Reuter L-2420 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

La marque DOUBLE EFFET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE EFFET est expirée depuis le 28 juillet 2014.

EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : POUR VOTRE SANTÉ, NE FAÎTES PAS LES CHOSES À MOITIÉ , PRIMEVÈRE DOUBLE EFFET TARTINE FORMULÉE AVEC L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE CARDIO VASCULAIRE CHOLESTÉROL


EKABE INTERNATIONAL S.C.A. Société en Commandite par Actions - 11, avenue Emile Reuter L-2420 GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG - France


Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Inscription le 12 avril 2006 - Changement d'adresse n°432041 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Produits diététiques à usage médical ; préparations de vitamines ; alimentation pour bébés. Beurre ; huiles et graisses comestibles, en particulier margarine et corps gras alimentaire. Riz ; farines et préparations faites de céréales, pain ; glaces comestibles ; moutarde, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; biscottes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.